Réunion CCJLVD 20 Janvier 2017

, par Antoine Polatouche

La première réunion de la nouvelle communauté de commune :
COMMUNAUTE DE COMMUNES JABRON LURE VANÇON DURANCE.
aura lieu vendredi 20 Janvier à 18h à la mairie de Salignac.

Ordre du jour :

  1. Election du Président de la C.C. Jabron Lure-Vançon-Durance
  2. Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du bureau
  3. Election des Vice-présidents et autres membres du bureau
  4. Indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents
  5. Délégations au bureau et au Président,
  6. Adhésion aux différentes structures intercommunales et élection des représentants de la communauté de communes :
    - Syndicat Mixte Départemental d’Élimination et de Valorisation des Ordures Ménagères et élection des délégués au SYDEVOM (2 titulaires et 2 suppléants)
    - Au Comité de programmation Leader du Sisteronais Buech (1 titulaire et 1 suppléant)
  7. Création des emplois correspondants aux transferts de personnel
  8. Fonctionnement et tarification des différents services cantine, périscolaire, extrascolaire SPANC et OM : facturation par rôles et création de régies
  9. Tenue des réunions en dehors de la commune siège