Réunion SIVU 18 Avril 2014

à la mairie de Noyers/Jabron, 20h30

Ordre du jour :

1. Installation du Conseil Syndical
2. Élection du Président
3. Élection du Vice Président
4. Indemnités de fonction du président

La réunion sera suivie d’une réunion de travail afin de préparer le budget 2014 qui devra être voté avant le 30 avril.

Compte rendu

COMPTE RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU 18 AVRIL 2014

Etaient prėsents : Messieurs COUTELLE Gérard, CROUVIZlER Jean-Paul. PIZOlRD Vincent, HUGON François, BOUCHET Pierre, LATIL Yves, CHABAUD Jean-Claude, JOYANT Maurice, GALLlANO René, POLATOUCHE Antoine, DENIS Carol.

Absent : Monsieur HAKKENBERG Gėrard

1. Installation du conseil syndical

La séance est ouverte sous la Présidence de Monsieur JOYANT Maurice, Vice-président qui déclare l8 séance ouverte à 20 H 30 et les membres du Conseil Syndical cités ci-dessus présents
installés dans leurs fonctions et donne la Présidence au doyen du Conseil Syndical, Monsieur CHABAUD Jean-Claude qui informe l’assemblée sur les modalités de vote et l’invite à procéder à l’élection d’un Président.

Monsieur CROUVlZlER Jean-Paul est élu secrétaire de séance

2. Élection du Président

Le Prėsident, doyen du Conseil, invite le Conseil Syndical à l’élection du Président. Il est élu à bulletins secrets et à la majorité absolue.

Est candidat : monsieur HUGON François. Il obtient 11 voix.
Monsieur HUGON François est élu Président.

2. Élection du Vice Président et du secrétaire

Monsieur HUGON François prend la parole et demande au Conseil Syndical conformément aux statuts article 6, d’élire le Vice-président. et un secrétaire.
Est candidat au poste de Vice-Président : Monsieur CROUVIZlER Jean-Paul, Il obtient 11 voix
Monsieur CROUVIZlER Jean-Paul est élu Vice-président
Est candidat au poste de secrétaire : Monsieur POLĄTOUCHE Antoine. Il obtient 11 voix.
Monsieur POLATOUCHE Antoine est élu secrétaire.

4. Indemnités du Président

Monsieur le Président informe le Conseil Syndical qu’il est nécessaire de délibérer sur l’attribution de l’indemnité du Président. Suivant les articles du Code Générai des Collectivités Territoriales, pour tes Syndicats de Communes ayant une population comprise entre 500 et 999 habitants. au 18 avril 2014 le taux maximal de l’indice Brut de l’échelle indiciaire de la fonction publique est de 6.69 %, soit254.32 €.

Avant de quitter la salle de conseil. Monsieur le président propose que son indemnité à compter du 18 avril 2014 soit de 4.23 % de l’indice 1015 (3 801.47) soit un montant de 160.00 euros mensuel.
Adopté à I’unanimité