Réunion CCVJ du 16 Avril 2014.

Mairie de Bevons à 19h15

Compte rendu :

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU JABRON
PLACE DE LA MAIRIE 04200 NOYERS-SUR-JABRON

L’an deux mille quatorze et le seize avril à dix-neuf heures quinze, le Conseil Communautaire s’est réuni à BEVONS, salle Multi-activités sous la Présidence de Monsieur Alain COSTE.
Présents : Mesdames Anne MADDALON, Mireille IRVOAS, Marie-Claude BUCHER, Annich LATIL, Messieurs Jean-Claude CHABAUD, Robert VERAYD, Pierre Yves VADOT, Raymond GROS, Didier BRETON, Hervé DUMAS, Alain COSTE, Gérard COUTELLE, Jean-Paul CROUVIZIER, François HUGON, Brice CHADEBEC, Yaneck ROUSSELET, Antoine POLATOUCHE, Thierry BELLEMAlN, Jean-Noël PASERO, Michel WATT.
Absent excusé : Monsieur Christophe BLANCARD.
Pouvoir : Monsieur BLANCARD a donné pouvoir à Monsieur Michel WATT.
Secrétaire de séance : Monsieur Gérard COUTELLE.
Convocation du 07/04/2014.
Nombre de conseillers en exercice : 21.
Présents : 20.
Absent excusé : 1.

1. ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA CCVJ.

Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Président ouvre la séance et rappelle l’ordre du jour. Il remercie les élus de la CCVJ pour leur travail durant le mandat. Une fiche récapitulative retraçant les réalisations
de 2008 à 2014 est distribuée à chacun. Monsieur Jean-Michel LOPEZ, après avoir donné la présidence au doyen de l’assemblée, Monsieur Jean-Claude CHABAUD, quitte la salle sous les applaudissements des conseillers communautaires.
Monsieur Jean-Claude CHABAUD informe le Conseil Communautaire des règles applicables pour l’élection du Président de la Communauté de Communes.
Il fait appel des candidatures.
Un seul candidat se manifeste, Monsieur Alain COSTE, Maire de LES OMERGUES.
Dès le 1er tour de scrutin qui a lieu à bulletin secret, par 19 voix et 2 abstentions, Monsieur Alain COSTE est élu Président de la CCVJ.
Monsieur le Maire remercie les élus du Conseil Communautaire et présente brièvement ses objectifs pour les six prochaines années.

2. DÉTERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRÉSIDENTS.

Monsieur le Président indique au Conseil Communautaire que l’arrêté préfectoral n° 2013-2140 du 23 octobre 2013 a arrêté la composition et la répartition du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Vallée du Jabron (CCVJ).
Le nombre de délégués s’élève maintenant à vingt et un.
Le nombre de Vice-Présidents ne doit pas excéder 20% du nombre de délégués ce qui donne un maximum de quatre Vice-Présidents.

Après débat, Monsieur le Président invite le Conseil Communautaire à délibérer sur le nombre de Vice-Présidents à élire.

Le Conseil, à l’unanimité, décide de fixer le nombre de Vice-Présidents à quatre.

3. ÉLECTION DES VICE-PRESIDENTS.

Monsieur le Président invite le Conseil Communautaire à procéder à l’élection des quatre Vice-Présidents, selon les mêmes règles que pour l’élection du Président.
Après un vote à bulletin secret et sur 21 suffrages exprimés, cette élection donne les résultats suivants :
1er Vice-Président : Madame Annick LATIL : 2 l voix ;
2ème Vice-Président : Monsieur Michel WATT : 20 voix ;
3ème Vice-Président : Madame Anne MADDALON : 2l voix ;
4ème Vice-Président : Madame Marie-Claude BUCHER : 2l voix ;

4. ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU PAYS DU SISTERONAIS-BUECH.

Monsieur le Président indique au Conseil Communautaire qu’il est nécessaire de procéder à l’élection à bulletin secret des délégués au Pays Sisteronais-Buëch, soit un titulaire et un suppléant.
Après débat, Monsieur le Président invite le Conseil Communautaire à procéder au vote
Le Conseil, par 21 pour, 0 contre, 0 abstention,
Installe, Monsieur Alain COSTE, délégué titulaire au Pays Sisteronais-Buëch ;
Monsieur Jean-Noël PASERO, délégué suppléant au Pays Sisteronais-Buëch ;

5. ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU SMITOM DU SISTERONAIS.

Monsieur le Président indique au Conseil Communautaire qu’il est nécessaire de procéder à l’élection à bulletin secret des délégués au SMITOM du Sisteronais (Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères du Sisteronais, soit deux titulaires.
Après débat, Monsieur le Président invite le Conseil Communautaire à procéder au vote.
Le Conseil, par 21 pour, 0 contre, 0 abstention, installe, Monsieur MicheI WATT et Madame Annick LATIL comme délégués titulaires au SMITOM du Sisteronais.

6. CRÉATION DE GROUPES DE TRAVAIL.

Il est décidé à l’unanimité de créer des groupes de travail sur plusieurs domaines de la compétence de la Communauté de Communes :

 Déchets ménagers : Mesdames Annick LATIL et Marie-Claude BUCHER, Messieurs Michel WATT, Antoine POLATOUCHE et François HUGON.
 Périscolaire : Mesdames Anne MADDALON, Mireille IRVOAS, Messieurs Pierre-Yves VADOT, Brice CHADEBEC ;
 Crèche « les Pt’its Loups » : Messieurs François HUGON et Yaneck ROUSSELET ;
 Finances : Messieurs Alain COSTE et Gérard COUTELLE ;
 Transports à la demande et liaison Communauté de Communes des Hautes-Baronnies : Madame Marie-Claude BUCHER et Monsieur Jean-Noël PASERO ;
 Tourisme et développement touristique : Messieurs Alain COSTE, Brice CHADEBEC et Jean-Paul CROUVIZIER ;

7. QUESTIONS DIVERSES.

La prochaine réunion est fixée au vendredi 25 avril 2014 à l8h30 à BEVONS. Les convocations et les comptes rendus seront diffusés, dans la mesure du possible, par email.

La séance est cloturée à 21h