La réunion de la nouvelle communauté de commune COMMUNAUTÉ DE COMMUNES JABRON LURE VANÇON DURANCE aura lieu jeudi 9 Février à 18h30 à la mairie de Peipin.

Ordre du jour

L’ordre du jour sera le suivant :
 Approbation des deux derniers CC de la CCLVD et de la CCVJ
 Approbation du dernier compte rendu du conseil
 Fonctionnement de la Communauté de communes et constitution des commissions
 Adhésion aux services du Centre de gestion : Service Intercommunal de Médecine Professionnel au service de Remplacement et ACFI.
 Contrat d’adhésion au régime d’assurance chômage Pôle emploi.
 Constitution de la Commission d’Appel d’Offres.
 Adhésion au Comité National d’Action Sociale et désignation de ses représentants.
 Composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférée.
 Information sur les montants provisoires des attributions de compensation.
 Convention télétransmission Actes.
 Renouvellement contrat remplaçante Acceuil Collectif de Mineurs Les P’tites Bouilles.
Renouvellement contrat agent d’entretien commune de Monfort.
 Envoi des convocations par courriel.
 PLUI
 Demande de Subvention Accessibilité DETR.
 Demande de Subvention Accessibilité Fonds de soutien à l’investissement local.
 Renouvellement convention de mise à disposition agent technique Peipin.
 Détermination des indémnités des élus.
 Travaux Parking centre de secours.
 Questions diverses.